Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GOUZILLE Raymond
/
CHATEAU LES TERRAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TERRAILLES
Monsieur GOUZILLE Raymond

Numéro de dépôt :
98726980
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU LES TERRAILLES

Déposée le 2 avril 1998 par monsieur GOUZILLE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES TERRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est monsieur GOUZILLE Raymond domicilié(e) " Pichot ", 33910 SAVIGNAC SUR L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOUZILLE Raymond - France.

La marque CHATEAU LES TERRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TERRAILLES est expirée depuis le 2 avril 2008.

GOUZILLE Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TERRAILLES , CHATEAU DES TERRAILLES


Monsieur GOUZILLE Raymond - " Pichot ", 33910 SAVIGNAC SUR L'ISLE - France


Monsieur GOUZILLE Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389415 - Publication au BOPI 2004-03-24

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500889 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LES TERRAILLES ".